Modèles de lettres article

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Lettres article, vous trouverez-ci dessous des exemples de lettres et de courriers sur article. Ces lettres peuvent être personnaliser et télécharger au format Word et PDF.

La page de résultats de recherche affiche toutes les lettres contenant le mot recherché. Explorez une sélection variée de lettres de différentes thématiques, toutes liées au mot-clé spécifique. Découvrez des exemples de lettres de motivation, de correspondance professionnelle, de demandes officielles et bien plus encore, toutes traitant du sujet en question. Cette page vous permettra d'accéder rapidement et facilement aux ressources pertinentes et de trouver l'inspiration pour vos propres besoins en matière de rédaction de lettres. Naviguez à travers les lettres disponibles, trouvez des idées et utilisez ces modèles comme point de départ pour créer vos propres communications écrites.

Liste des lettres article :

• Modèle de lettre pour contester une donation-partage
• Modèle de Testament à personnaliser
• Lettre d'autorisation de travail pour un enfant mineur
• Résilier un bail - Bénéficiaires du RSA
• Poursuite du bail au profit du concubin ou du partenaire de pacs
• Demande de mutation suite à un problème médical
• Contestation du non respect d'une autorisation de découvert
• Lettre de contestation d'une interdiction bancaire
• Lettre à adresser au bailleur en cas de défaut de la chose louée
• Lettre de saisine de la commission départementale de conciliation
• Exemple de demande de mise en conformité du logement au bailleur
• Enceinte, on vous licencie | Annulation du licenciement
• Démission d'un stage | Démissionner stage
• Récépissé de restitution des clés et quittance
• Demander la restitution du dépôt de garantie au propriétaire
• Demande d’avance sur salaire | Demander une avance sur salaire
• Lettre de motivation : Attaché de Presse
• Lettre pour rappeler à un proche son obligation alimentaire
• Demande d'avance sur salaire à son employeur
• Demander le rattachement d'un nouveau-né à la Sécurité Sociale
• Demande de suspension d'une injonction de payer (< à 4000 euros)
• Mise en œuvre d'une saisie conservatoire
• Demander la vérification des dépens auprès du greffier du tribunal
• Résilier une assurance invalidité-décès
• Modèle de quittance de loyer | Immobilier
• Demander au juge une pension alimentaire à un enfant majeur
• Réclamation auprès d'un voisin pour mauvaises odeurs
• Notification à l’assureur de la vente d’un bien par une entreprise
• Déclaration de sinistre par une entreprise à son assureur
• Demande de remboursement suite à un achat (En cas de vice caché)
• Attestation de stage pour un employeur | Attestation gratuite
• Informer les salariés de la présence de caméras dans l’entreprise
• Demander le versement du capital d'une assurance vie
• Modèles de clauses bénéficiaires d'une assurance-vie
• Attestation d'installation d'un détecteur de fumée (Assurance)
• Déclarer une maladie professionnelle à la CPAM
• Contester une expertise médicale à la Commission de recours amiable
• Lettre de motivation : Secrétaire de rédaction
• Aucune banque ne vous accepte, vous saisissez la banque de france
• Lettre de demande d'indemnisation pour publicité mensongère
• Lettre suite à une mauvaise réparation d'un garagiste
• Lettre de demande d'une contribution aux charges du mariage
• Demande de renouvellement d'un bail commercial
• Demande de remboursement d'une somme débitée après opposition
• Demande d'augmentation de découvert autorisé | Lettre à la banque
• Demande de mainlevée de caution
• Contester une saisie sur compte bancaire | Contestation de saisie
• Demander à la banque de mise à disposition de fonds insaisissables
• Réclamation pour une erreur d’un distributeur de billets
• Demande d'attestation de régularisation du compte bancaire
• Déclarer une modification d’activité professionnelle à son assurance
• Demande d'annulation d'un retrait de points du permis de conduire
• Exemple de mise en demeure de remise d'attestation d'assurance
• Contester la facture d'un artisan suite à la réalisation de travaux
• Demande d'indemnisation suite à des dégradations | Déménagement
• Demander au syndic d'exécuter des travaux dans la copropriété
• Modèle de congé au locataire pour motif légitime et sérieux
• Lettre de demande de diminution de loyer au propriétaire bailleur
• Lettre de démission d'un conseiller municipal | Conseil municipal
• Demander l'installation d'un miroir de sécurité à la mairie
• Demande de concession funéraire au cimetière communal | Mairie
• Lettre de candidature à un poste d'hôte ou d’hôtesse de caisse
• Déclaration d'une manifestation ou d'un défilé festif
• Notification de la rupture d’un contrat d’apprentissage
• Modèle de lettre pour licencier un apprenti | Licenciement
• Faire une demande d'émancipation au juge des tutelles
• Demander à la CPAM la qualité d'ayant droit d'un partenaire pacsé
• Demande de modification du régime matrimonial à un notaire
• Accepter une succession à concurrence de l’actif net
• Requête aux fins d'audition d'un mineur dans une procédure de divorce
• Demander la saisie immobilière d'un bien hypothéqué (tiers acquéreur)
• Demande de remboursement d’un prêt entre particuliers
• Commandement de payer les loyers | Demander à un huissier
• Modèle d'engagement de confidentialité pour salarié
• Attestation de travail - Attestation d'emploi
• Résiliation club de sport : Droit de rétractation (14 jours)
• Annuler un séjour auprès d'une agence de voyages (Coronavirus)
• Notification de projet de cession de parts sociales (SCI)
• Signaler au syndic un problème d'éclairage dans les parties communes
• Démission durant un congé sabbatique - PDF et Word
• Demande de congé pour création d'entreprise | Modèle de lettre
• Demande de PAJE (prestation d'accueil du jeune enfant)
• Lettre de motivation : Historien
• Demande de bilan de santé gratuit à la CPAM
• Demande de remboursement suite à un achat non conforme
• Résiliation d’un contrat d’assurance par une association
• Demande de délai de paiement de charges sociales à l'URSSAF
• Congé du locataire avec préavis d'un mois pour cause de mutation
• Inscrire une question à l'ordre du jour de l'assemblée générale
• Réclamer la restitution du dépôt de garantie au propriétaire
• Lettre de demande d’une servitude de passage à un voisin
• Demande d'attestation de refus d'ouverture de compte
• Demander au syndic de convoquer les copropriétaires en AG
• Restitution totale du dépôt de garantie par le propriétaire
• Demande de changement de classe dans un collège ou un lycée
• Résilier un bail - Bénéficiaire de l'allocation adulte handicapé
• Contester une contravention pour excès de vitesse
• Résiliation de bail avec préavis réduit (logement situé en zone tendue)
• Résiliation de bail d'une location meublée
• Réponse d'un fournisseur suite à une rupture de stock
• Demande de parrainage à un chef d'entreprise (association)
• Demande de révision à la baisse de la taxe foncière
• Vous souhaitez établir un bail écrit avec le propriétaire
• Lettre de demande d'immatriculation à l'URSSAF
• Convocation d'un salarié à un entretien préalable à un licenciement
• Recours après un refus de versement du capital décès
• Mainlevée d’hypothèque : demande après remboursement du crédit
• Lettre au bailleur par des locataires pour échanger leurs logements
• Demande de rupture conventionnelle de contrat de travail
• Lettre de demande de Nationalité française suite à un mariage
• Demande de réintégration anticipée au terme du congé parental
• Perte de bagages, demander une indemnisation à la compagnie
• Annulation de votre commande pour retard de livraison
• Lettre de motivation : Responsable exploitation
• Lettre de motivation : Chargé de clientèle bancaire
• Demander la restitution de votre dossier à votre avocat
• Déclarer un décès et demander une régularisation à Pôle emploi
• Attestation de porte-fort pour une succession
• Modèle de lettre pour résilier son bail - Préavis de 3 mois
• Modèle de lettre de demande de capital décès à la CPAM
• Renouvellement de la période d'essai d'un salarié
• Demande de désignation judiciaire d'un syndic de copropriété
• Demander à un huissier d'assigner un copropriétaire défaillant
• Contacter le service des impôts suite au décès d'un des époux
• Lettre de demande d'attestation de PACS au tribunal d'instance
• Exemple de demande d'acte de notoriété successorale
• Lettre de résiliation abonnement « Comme J'aime »
• Demande d'allocation de soutien familial (ASF) à la CAF
• Lettre de motivation : Directeur de club de vacances
• Modèle de discours amusant pour EVJF à Marrakech
• Modèle d'avertissement au conjoint de l'associé - SCI
• Résolutions proposées lors de l'assemblée générale ordinaire d'une SCI
• Demande d'annulation d'un mariage
• Signalez un mauvais affichage de prix
• Lettre de demande de congé pour créer une entreprise
• Domiciliation provisoire, vous prévenez votre bailleur
• Demande de régularisation d'un incident bancaire
• Propriétaires : congé de non renouvellement du bail pour habitation
• Demander à votre voisin de tailler les branches des ses arbres
• Mail au Président de la république : guerre en Ukraine
• Lettre de motivation : Gestionnaire des Risques
• Discours de futur marié pour un enterrement de vie de célibataire
• Lettre de demande de RSA pour moins de 25 ans à la CAF
• Lettre accompagnant un dossier de demande d'allocation veuvage
• Auto-entrepreneur : Mail de confirmation de commande
• Lettre pour une entreprise pour présenter un nouveau collaborateur
• Demander au bailleur une réduction du loyer suite à des travaux
• Dégât des eaux dans un atelier d'artiste – Obtenez une indemnité
• Votre bagage a été volé dans un hôtel - Demandez une indemnité
• Demande de protêt pour chèque impayé
• Déclaration d’acquiescement au jugement de divorce
• Exemple de cautionnement à durée déterminée pour un bail de trois ans
• Déclaration sur l'honneur d'absence de compte bancaire
• Lettre de demande de séparation de corps à un avocat
• Recours après un refus de pension de réversion
• Demander une imposition commune suite à la conclusion d'un PACS
• Lettre de plainte pour organisation frauduleuse d'insolvabilité
• Saisine du tribunal pour échelonnement d’un échéancier de prêt
• Rétractation d’un achat à crédit
• Rétractation d’un crédit à la consommation
• Demander à conserver le nom de son mari après le divorce
• Modèle de commodat (prêt à usage)
• Crédits : lettre de demande d'un délai de paiement
• Déclaration de perte ou de vol de carte vitale
• Demande de remboursement suite à un achat | Produit endommagé
• Demander l'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)
• Lettre de déclaration d'accident du travail à la CPAM
• Lettre de demande de quittance de loyer au propriétaire
• Envoyer un congé au locataire pour vente du logement
• Donner congé à votre propriétaire (1 mois)
• Demande de relevé d'information (changement d'assurances)
• Vous souhaitez payer votre assurance par mensualisation
• Modèle de lettre pour donner un préavis de départ | Locataire
• Demande de congé pour enfant malade
• Lettre pour résilier son abonnement Freebox chez Free
• Réduction du préavis de départ liée au RSA

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