Modèles de lettres demarches
Votre recherche de lettres gratuites : DEMARCHES.
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Lettres demarches, vous trouverez-ci dessous des exemples de lettres et de courriers sur demarches. Ces lettres peuvent être personnaliser et télécharger au format Word et PDF.
La page de résultats de recherche affiche toutes les lettres contenant le mot recherché. Explorez une sélection variée de lettres de différentes thématiques, toutes liées au mot-clé spécifique. Découvrez des exemples de lettres de motivation, de correspondance professionnelle, de demandes officielles et bien plus encore, toutes traitant du sujet en question. Cette page vous permettra d'accéder rapidement et facilement aux ressources pertinentes et de trouver l'inspiration pour vos propres besoins en matière de rédaction de lettres. Naviguez à travers les lettres disponibles, trouvez des idées et utilisez ces modèles comme point de départ pour créer vos propres communications écrites.
Liste des lettres demarches :
- Modèle de lettre d'attestation d'hébergement sur l'honneur
- Lettre de procuration - Modèle de procuration simple
- Modèle de lettre pour ajouter un nouveau bénéficiaire à une mutuelle
- Demander le rattachement d'un nouveau-né à la Sécurité Sociale
- Lettre de saisine d’une association de consommateurs
- Demande de permis de travail suisse
- Demande de rectification d'erreur sur un passeport ou une CNI
- Commandement de payer les loyers | Demander à un huissier
- Assistant de service social
- Lettre à la mairie pour demander une copie d'acte de décès.
- Lettre de déclaration de non condamnation
- Contestation de clôture de compte bancaire
- Procuration pour effectuer les formalités de constitution d'une SCI
- Maître Nageur Sauveteur
- Exemple de demande d'acte de notoriété successorale
- Lettre pour annoncer à un employeur votre départ à la retraite
- Demande d'expulsion pour occupation sans titre
- Résiliation abonnement Canal Plus
- Conducteur de travaux
- Attestation d'hébergement à titre gratuit
- Envoi du dossier de création de Société Civile Immobilière au CFE
- Modèle de demande d'autorisation de crémation à la Mairie
- Demande de rendez-vous avec un conseiller CAF ou Sécurité Sociale
- Modèle de lettre : Demande d’attestation de travail
- Demande d’inscription ou de pré-inscription à la maternelle
- Demande de report de délai de contrôle fiscal d'entreprise
- Demande de délai pour la soumission des déclarations fiscales
- Demande de rééchelonnement des paiements de dettes fiscales
- Demande de clarification sur une notification fiscale reçue
- Demande de copie des documents relatifs à un contrôle fiscal antérieur
- Prise en compte de circonstances atténuantes pour un redressement fiscal
- Notification de modification des statuts de l’entreprise au greffe
- Lettre de résiliation d'un abonnement Keep Cool pour raison médicale
- Demande de suspension temporaire de l'abonnement Keep Cool
- Email de demande de découvert occasionnel à la banque
- Modèle de lettre pour demander un découvert permanent à la banque
- Modèle de lettre pour déclarer un cambriolage à votre assurance
- Demander au propriétaire les justificatifs de charges
- Motif économique, vous modifiez le contrat de travail d'un salarié
- Vous dispensez un salarié d'effectuer son préavis
- Contester une facture de réparation trop élevée
- Demande de congé paternité | Modèle de lettre
- Donner un pouvoir à l'assemblée générale de l'association
- Demande de remboursement anticipé d'un prêt
- Modification de coordonnées bancaires abonnement à Canal Plus
- Demande d'aide aux loisirs auprès de la CAF
- Demande de changement de numéro de téléphone
- Déclaration de perte ou de vol de votre carte d'identité
- Déclaration d'accident à l'école (pour assurances)
- Demande de regroupement familial à la préfecture
- Changement de situation - Déclaration à la CAF
- Vous demandez le divorce pour faute (lettre à votre avocat)
- Lettre Officielle : Autorisation de Transfert de Corps – Modèle
- Résilier le contrat d'abonnement télévisuel pour motif légitime
- Demander un échelonnement du paiement du loyer HLM
- Porter plainte pour non-représentation d'enfant
- Demander un délai pour le paiement de votre taxe foncière
- Demande de modification du régime matrimonial à un notaire
- Demande de rachat de crédit immobilier
- Demander un remboursement de franchise suite à un sinistre
- Demande de devis pour un déménagement
- Demander un plan d'accueil personnalisé à l'école pour personne handicapée
- Résiliation d’abonnement Orange Livebox - Déménagement
- Musicien
- Ouverture d'une curatelle pour majeur incapable
- Crédits : lettre de demande d'un délai de paiement
- Demander à un avocat l'application de votre droit de visite | Divorce
- Votre assureur sous-estime la valeur de votre véhicule accidenté
- Demande d'application de la garantie décennale
- Résilier son abonnement à un magazine
- Résiliation abonnement Electricité de France
- Vous saisissez la chambre des notaires
- Lettre de modification des coordonnées bancaires
- Négociateur Immobilier
- Lettre de résiliation d'un abonnement Keep Cool à l'échéance
- Information : Nouvelle procédure de saisie des rémunérations
- Demande d’information sur l’avancement d’un dossier d’indemnisation
- Procuration pour la gestion d'un compte bancaire
- Rétractation d’un crédit à la consommation
- Faire diminuer la prime d'assurance suite à une baisse des adhésions.
- Lettre de demande de Nationalité française suite à un mariage
- Quitter son logement : demander un délai supplémentaire
- Résiliation d'un contrat internet pour modification des CGV
- Demande de remboursement suite à la fermeture d'un club de sport
- Demande à faire à un huissier pour un constat d'adultère
- Rétractation d’un achat à crédit
- Contacter le service des impôts suite au décès d'un des époux
- Demander l'autorisation de vendre du muguet le 1er mai
- Demande d'imposition commune suite à un PACS
- Demander la restitution de votre dossier à votre avocat
- Lettre à la mairie pour demander un logement social au maire.
- Demander au propriétaire la mise aux normes de votre logement
- Réclamation pour la livraison d’un matériel non conforme
- Démarchage à domicile : faire annuler une vente pour abus de faiblesse
- Réduction du préavis de départ liée au RSA
- Annuler une location de vacances pour cas de force majeure
- Modèle de lettre de contestation d'une facture Engie
- Demander au juge l'expulsion de squatters
- Modèle de lettre pour passer un ordre de bourse
- Fiché à l'Agira, vous demandez accès à votre dossier
- Modèle de lettre pour rectifier une déclaration de revenus
- Modèle de lettre pour débloquer votre PEE
- Lettre de refus d'adhésion à une association par le conseil d'administration
- Lettre de demande d'immatriculation à l'URSSAF
- Demande de délai de paiement à l'URSSAF
- Lettre de demande de rendez-vous
- Lettre pour confirmer un rendez-vous
- Attestation sur l'honneur de perte ou de vol de carte
- Rupture de votre contrat à durée déterminée pendant la période d'essai
- Déclaration de décès de mon partenaire de PACS
- Lettre de résiliation d'un abonnement Keep Cool pour cause de déménagement
- Lettre à la mairie : Demande d'extrait d'acte de naissance.
- Demande d'attestation employeur pour Pôle Emploi
- Demander l'annulation d'une vente faite par un majeur incapable
- Déclaration de décès et demande de transfert de contrat d'assurance
- Mandat de représentation en justice
- Contester le montant de la pension d’invalidité auprès de la CPAM
- Déclaration de la modification des statuts de l'association
- Déclaration d'arrivée dans une commune suisse
- Recours après un refus de pension de réversion
- Demander le réaménagement d’un crédit
- Demandez l'annulation de la vente d'un terrain inconstructible
- Documentaliste
- Demande de déblocage anticipé du Plan d’Epargne Entreprise
- Voisinage : vous relancez votre voisin pour nuisances sonores
- Saisie sur salaire : demandez un délai de paiement au juge d’instance
- Résilier un abonnement internet
- Modèle de lettre pour revenir sur sa démission
- Notification de licenciement pour motif économique
- Lettre pour contester un refus de garantie
- Livraison du véhicule retardée, réagissez
- Vous ne pouvez pas payer, demande de remise gracieuse au fisc
- Modèle de lettre pour mettre en place la mensualisation | Impôts
- Demander qu'un gardien soit installé dans l'immeuble
- Demande de relevé d'information (changement d'assurances)
- Maquettiste de pub
- Greffier
- Lettre à la mairie pour déclarer un chien méchant ou dangereux
- Lettre pour accepter le congé sans solde demandé par le salarié
- Informer le notaire ou l'agence immobilière suite à un refus de crédit
- Mise en demeure pour non paiement du loyer
- Réclamation suite à une prestation de nettoyage
- Demande de révision de votre pension de retraite
- Demande de remboursement suite à une décision de justice
- Résiliation abonnement Gaz de France
- Demande de prise en charge concubin/pacsé à la sécurité sociale
- Lettre de réclamation, suite au séjour dans un hôtel
- Lettre signifiant un changement de situation aux impôts (Mariage)
- Lettre de contestation de Pv suite à une interdiction de stationner
- Lettre à la mairie pour demander un permis de construire.
- Demande de régularisation d'un incident bancaire
- Demande de remboursement du trop-perçu d'impôt
- Demande de suspension temporaire des poursuites fiscales
- Demande de congés : besoin de recharger les batteries
- Demande de renouvellement de votre carte bancaire suite à un vol
- Déclaration sur l'honneur d'absence de compte bancaire
- Déblocage des fonds d’un crédit à la consommation
- Lettre au directeur de l'école motivant un retard ou une maladie
- Modèle d’email pour demander une attestation de scolarité au collège
- Régulariser le montant des charges locatives auprès du locataire
- Ouverture d'une ligne téléphonique fixe
- Demande d'intervention du fond de garantie automobile
- Vous contestez le calcul de la taxe d'habitation
- Demande de remise gracieuse des majorations de retard
- Lettre de demande de quittance de loyer au propriétaire
- Requète en injonction de payer, Tribunal d'instance
- Demander une mise sous curatelle
- Achat par correspondance : vous renvoyez le produit dans le 7 jours
- Convocation d'un salarié à un entretien préalable à un licenciement
- Résilier son assurance suite à la vente de sa voiture
- Dégât des eaux dans un atelier d'artiste – Obtenez une indemnité
- Demander la prolongation du congé parental
- Faire une demande d'assistance éducative pour votre enfant
- Prévenez l'employeur du décès de son salarié
- Déclaration d’acquiescement au jugement de divorce
- Demande de réintégration anticipée au terme du congé parental
- Lettre de plainte pour organisation frauduleuse d'insolvabilité
- Demander l'attribution d'un avocat commis d'office pour un mineur
- Demandez un permis de visite à un prisonnier
- Modèle de Demande d'Allocation de Logement Étudiant
- Facture impayée : 1ère relance de votre client
- Stage BAFA
- Bail commercial : faire respecter les normes d'hygiène